Depuis mars 2003 nous nous réunissons environ tous les 3 ou 4 mois.

L’objectif de la sous commission est d’examiner, au fur et à mesure de l’actualité, un ou plusieurs thèmes concernant l’environnement, ce qui peut se décliner aussi en développement durable et qualité de la vie.

Cette actualité sera celle des grands débats en cours, des lois ou projets de lois en discussion, mais également selon les sensibilités des membres, tout thème associé à l’environnement.

La commission a ainsi déjà traité de nombreuses questions autour de l’énergie. (en liaison avec le débat national de 2003,  sur les énergies renouvelables, sur les économies d’énergie, sur la forêt, sur les déchets nucléaires)

Elle s’est aussi penchée sur les OGM

Présents : Mme B. Guezet, 

                 Mrs  C. Acket,  G. Bonfils, Y. Chatrouilloux, D. Ly, G. Vrisakis,     

Philippe Cochet a tenu le 7 décembre une conférence débat sur l’énergie, présentant les principales conclusions de la mission parlementaire sur l’énergie et l’internationale. Un compte rendu a été établi et diffusé au sein de la sous commission. Nous retenons les points marquants suivants :

- pétrole : enjeu de politique international, interdépendance des pays

- il y a prise de conscience que la consommation s’accélère par rapport aux ressources disponibles, cela devient de la corde raide. Toutefois même « si on aime se faire peur » on n’est pas près de manquer, mais à des prix plus élevées et avec de graves  conséquences écologiques.

- le problème majeur est celui de la sécurité énergétique, de la continuité d’approvisionnement, avec des risques de coupure du jour au lendemain, chantage des producteurs ou de ceux qui contrôlent les routes

- il faut sécuriser les routes de transport de l’énergie 

- le point principal est la montée en puissance de la Russie, avec le gaz comme arme politique. Il vaut mieux l’avoir en partenaire

- il faut développer les énergies de substitution mais il faudra du temps

- le protocole de Kyoto vise l’environnement et pas le problème majeur, qui il faut le rappeler, est celui de risque de guerres pour disposer du pétrole et du gaz. Ce protocole de Kyoto a conduit au marché du gaz carbonique. Ceci constitue un cadre juridique et politique intéressant. Il y a là des outils politique et de marché, qui étendus pourrait servir d’élément phare pour l’ensemble du problème énergétique.

- il faudra un jour être plus coercitif, on ne peut laisser certains continuer à consommer énormément.

- nous ne devons pas être les seuls à faire des efforts, ne pas être seuls à foncer tête baissée, il ne faut pas être trop naïf et se donner en exemple.

- il faut arriver à créer l’ONU de l’énergie

- la France grâce au nucléaire (merci à Pompidou) est dans une position moins inconfortable que nombreux pays européens. Le nucléaire est indispensable. C’est l’énergie  la moins chère, la plus performante (continuité, garantie) et la plus propre.

 

- les risques de pénuries sévères de pétrole et de gaz à l’échelle de quelques dizaines d’années nous semblent réels (20 à 40 ans ?) Reste le charbon qui certainement sera avant la fin du siècle la source majeure d’énergie, avec les conséquences écologiques connues, seulement un peu réduites si la séquestration de gaz carbonique se développe. Le charbon a un grand avantage, les risques géopolitiques sont moindres car il est mieux réparti dans le monde

- l’accent doit être mis sur les économies d’énergies

 

Ce pacte a fait l’objet d’une large diffusion médiatique et on en parle beaucoup.

C’était l’objectif de l’auteur et il a été accepté par presque tous les candidats à la présidentielle.

L’examen des 10 objectifs, conduit à penser que cette unanimité n’est  guère surprenante, car il n’y a rien de révolutionnaire : bons sentiments, assez généraux, bon sens. Mais les choses simples évidentes méritent d’être dites.

Dans les 5 propositions concrètes on note

- l’instauration de la taxe carbone avec croissance régulière jusqu’à la réduction par quatre des rejets de gaz carbonique. Les chiffres n’étant pas donnés, sur cette taxe,  il est facile d’être d’accord. Les ordres de grandeur apparaissent chez Jean Marc Jancovici l’un de ses principaux conseillers de Nicolas Hulot (www.manicore.com) avec des taxes de  + 5 à 10 %  chaque année, jusqu’à 2020 pour le prix des énergies fossiles

- la réforme de la PAC et réorientation des subventions.

 

Ce projet développe dans son chapitre «  Une révolution écologique » 40 thèmes que nous avons examinés. Très peu de commentaires. Points soulignés par rubrique du chapitre

10)  « Défiscaliser totalement les biocarburants » quelques commentaires

- ceux-ci intègrent plus ou moins de combustibles fossiles dans leur cycle de fabrication.

Cette défiscalisation doit être pondérée en conséquence (pour certains elle devrait être nulle !)

- bien rappeler que les taxes du type TIPP servent à entretenir les routes et que si la filière se développe,
il faudra d’une autre façon fiscaliser ceux qui les utilisent.

11) «  créer un pastille bleue pour les véhicules propres »

Attention à la définition de véhicules propres. De quelle pollution parle t-on ?

Du point de vue gaz carbonique, ne sont  propres ni les hybrides, ni les GPL, ni ceux à PAC
et hydrogène… (ne voit-on pas des 4x4 classés propres car hybrides !)  Que reste t-il sinon les électriques comme seuls presque propres en France ?

21) «  Maintenir et renouveler le parc nucléaire »

C’est courageux et peu de partis politiques affichent une telle volonté.

Mais il faut voir que si on veut en grande partie remplacer le pétrole, le gaz sans retourner au charbon,
c’est encore plus de nucléaire qu’il faudrait, en dépit des économies d’énergie et des renouvelables. Il aurait fallu ajouter développer si nécessaire pour les besoins.

23) « Augmenter la part des renouvelables (biomasses, éolien offshore, chauffes eau solaire, cellules photovoltaïques, géothermie) »

Oui c’est du bon sentiment, mais tout ceci passant par des subventions, il faut faire attention aux limites et à la dispersion. Par exemple sur la lancée actuelle, l’éolien va ponctionner des sommes considérables via l’obligation d’achat, alors que ceci ne fait pas baiser les rejets de gaz carbonique Il faut arrêter et mettre l’argent ailleurs par exemple dans les économies d’énergie.

De même le photovoltaïque ne présente aucun intérêt national, il ne se justifie que pour aider à l’exportation vers pays pauvres (Afrique)

Quand on parle géothermie il faudrait souligner que celle dite de surface (avec pompe à chaleur) est la plus intéressante tout en faisant appel à l’électricité.

25) «  Soutenir le projet Reach sur les substances chimiques »

Attention à l’orientation de devoir faire la preuve du non danger avant toute action, on retrouve  le risque
zéro et les dérives du principe de précaution en fait inapplicable sauf pour bloquer toute évolution
(principe d’inaction)

 

Un point sous forme de note a été diffusé à tous, en résumé :

Les filières actuelles basées sur l’agriculture classique, à partir de la betterave, du blé, du colza,
sont peu développées à ce jour peuvent et doivent l’être davantage. Le premier objectif de fournir
5.75 % de nos besoins en carburants (2.8 Mtep) à partir de ces cultures, pour 2010 est accessible.
Mais cette affirmation est trompeuse, car ce sont des chiffres bruts. En prenant en compte l’énergie (fossile) consommée pour les produire  le chiffre réel net est 1.5 Mtep.
Tous les discours sont trompeurs

Aller fortement au-delà semble problématique (limite en net 3 Mtep ?) sauf à importer
la matière première, car les ressources agricoles seront limitées. Très vite la mobilité va entrer  en compétition avec l’alimentaire

Des capacités potentielles complémentaires, s’offrent avec la valorisation de la biomasse lignocellulosique_.

Leur faisabilité technico-économique devra être cependant très sensiblement améliorée.

Cette nouvelle voie pourrait permettre de fournir entre 7.5 et 10 Mt de carburant en bilan net.

Comme nous l’avons vu ci dessus la consommation énergétique pour produire ces biocarburants est importante. Si l’objectif est de réduire au maximum les rejets de gaz carbonique, il est possible
d’accroître fortement la production  en fournissant de l’énergie externe. Ces sources externes,
ne devraient provenir ni de la biomasse elle-même, ni des énergies fossiles émettrices de CO2,
ce qui conduit à l’électricité produite à partir de sources d’énergie non émettrices de gaz à effet de serre. Ce choix permettrait de conforter une fourniture d’au moins 15 Mt de biocarburants par an soit 30 % de notre consommation actuelle en mobilité.

Le petit schéma résume la problématique des effets sanitaires des rayonnements qui s’expriment en Sievert:

- Rayonnements naturels en France de 1 à 6 mSv, moyenne 2.4 mSv

- Du fait des examens médicaux on ajoute 1 mSv

- Dans le monde de nombreuses populations ont beaucoup plus et le tout sans conséquence sanitaire

- Les rayonnements ont des effets immédiats à partir de 700 mSv (hospitalisation recommandée au dessus de 1000 mSv (1 Sv), dose létale à 50 % vers 5 Sv

- A ces effets immédiats s’ajoutent des effets retardés aléatoires (tout le monde ne réagit pas identique)

La probabilité d’atteinte diminue avec la dose

- La question n°1 : cette probabilité tombe t-elle  à zéro bien avant les faibles doses (risque nul ?)

A ce jour on considère que la limite zéro effet est vers 100 mSv pour les adultes et 50 pour les enfants

- Les très faibles doses ne devraient donc avoir aucun effet. Si elles en avaient, il faudrait renoncer aux examens médicaux, aux vacances en Bretagne et aux sports d’hiver.

Le dossier préparé par Yves Chatrouilloux et discuté en réunions, met bien en évidence l’importance du sujet, les progrès attendus par les lois et décrets récents applicables pour les constructions neuves,
mais avec en question la réalité de leurs applications et contrôles ?

Autre question primordiale : les contrôles en cours de vie, car toutes ces mesures de départ si bonnes soient elles, ne servent à rien en cas de mauvaise utilisation.

Tous ces points sont mis en évidence dans le dossier qui peut être diffusé à tous sous sa forme définitive

                                                                           Action par     Yves Chatrouilloux    

 

Une documentation très fournie pouvant servir de base aux discussions a été établie par Gilbert Bonfils

Comme nous n’avons pas à moyen terme prévu de réunion, il lui est demandé de préparer un document court orienté vers les actions que chaque citoyen peut faire (limitation,  tri…) les choix majeurs

(incinération ou stockage…)

Document à faire parvenir dans les mois à venir à chacun pour être près à la reprise de nos réunions.

       Action par     Gilbert Bonfils

 

Compte tenu de la période électorale proche, il est convenu de suspendre momentanément nos  rencontres.                                                                    Relance à prévoir :   Action Brigitte Guezet

 

 

                               

C 1 : Débat National sur les Energies

C 2 : Points de vue sur les OGM-PGM

C 3 : La forêt, le bois, énergie renouvelable

C 4 : Les déchets nucléaires

C 5 : Les énergies renouvelables

C 6 : Economies d’énergies logement

 

Nous donnons ci dessous un résumé des dossiers établis. Sur demande chaque dossier complet sera envoyé.

 

Le constat général est clair: si nous ne changeons pas fondamentalement nos modes de production
et de consommation d’énergie, nous allons vers des situations de crises extrêmes, voire de
catastrophes.

Mais n’oublions pas que la première nuisance est le manque d’énergie.

Si, nous  voulons  donner le minimum à ceux qui en sont privés, il faudra nous restreindre, d’où le
premier devoir pour nos civilisations : économiser l’énergie.

Actuellement l’essentiel de la fourniture d’énergie repose sur des origines fossiles : charbon,
pétrole, gaz. Ces énergies posent les problèmes suivants:

- Pénurie probable, de ces sources, dans un avenir proche, de quelques dizaines d’années pour
le pétrole et le gaz. Il restera au niveau mondial le charbon.

- L’essentiel des réserves de pétrole se trouve au Moyen Orient, celles de gaz aussi au Moyen Orient
et en ex URSS. Il y a un risque géopolitique extrême et donc de guerres, avec en Super Puissance, les USA, aux besoins et pouvoirs considérables.

- Dégagement de gaz carbonique et donc influence directe sur l’effet de serre.
Sans action drastique: par  exemple, réduction de nos émissions d’un facteur significatif
(4 pour les pays développés d’ici 2050) nous allons vers des désastres climatiques planétaires.

Pour infléchir ceci et réduire au plus vite nos consommations en combustibles fossiles 3 voies :

                                 
Economies,  Renouvelables, Nucléaire.

Dans tous les cas, la priorité reste les économies  d’énergie, avec des avancées encore à faire et surtout des applications à grande échelle.

Les énergies renouvelables supplémentaires en plus de l’hydraulique (déjà à son maximum) devront
être poussées, mais elles ont leurs limites notamment du fait de l’intermittence pour l’éolien et le solaire.

Le nucléaire doit rester très important dans  notre système énergétique, il faut peut être en faire un peu plus.

 

Comme toutes les innovations majeures, les OGM- PGM (plantes génétiquement modifiées)
fascinent et inquiètent tout à la fois. En se plaçant aux deux points de vue extrêmes, on trouve d’un côté, certains pour qui les OGM-PGM peuvent être un instrument essentiel pour l’avenir de l’humanité et on trouve à l’opposé ceux pour qui les OGM-PGM n’apportent que des risques à l’humanité.

Entre les deux, beaucoup de citoyens s’interrogent et certains voudraient être mieux informés.

Cette opposition atteint son paroxysme en France, avec le saccage de champs, de serres,
de laboratoires.

1) En préliminaires nous considérons, que les arrachages sauvages effectués ces dernières années sont totalement inadmissibles.

2) Nous considérons que les PGM à vocation thérapeutique doivent être développés.

Ce développement doit aller après les essais, aux cultures en champs souvent indispensables. 

3) Pour les PGM à objectif alimentaire la réponse est plus nuancée, mais il faut poursuivre les recherches et les essais, même en champs car certains développements sont prometteurs, surtout si on pense aux pays en développement.

4) Ceci doit prendre en compte les risques sur la santé mais le « principe de précaution » est d’un usage délicat et controversé.

Si à ce jour, on n’a pas trouvé d’effet néfaste pour la santé associé aux PGM, que dira l’avenir ?                        Une application du principe de précaution en France et dans certains pays d’Europe conduit certains à imposer l’inversion de la preuve et la règle du risque zéro. La preuve du risque zéro étant impossible, la situation est bloquée.

Une méfiance justifiée, mais équilibrée doit s’appliquer vers tout produit nouveau.

Ceci s’applique aussi bien aux produits issus d’une sélection classique que ceux issus d’une sélection artificielle plus ou moins assistée (rayonnements, chimique) ou même appelés bio, car dans la nature tout n’est pas a priori bon pour l’homme.

A ce titre on peut considérer que les OGM sont à ce jour, autant sinon plus suivis que d’autres.

Ce qui est important, c’est de pouvoir arrêter instantanément tout nouveau procédé, dès qu’un risque nouveau apparaît, d’où le rôle de la traçabilité de tout produit qu’il soit OGM-PGM ou non

Il faut bien balancer les aspects positifs et les négatifs et avancer prudemment, mais avancer.

 

La forêt a un rôle essentiel dans la sauvegarde de l’environnement.

Ce rôle est direct, (mesurable par l’utilisation du bois que ce soit sous forme énergétique ou sous forme de bois d’œuvre) ou indirect, par les services non marchands que la forêt rend (eau, stabilisation terres …)

Ce rôle peut être renforcé d’un facteur 2, car la forêt a un formidable potentiel de développement, comme biomasse renouvelable. Ce renforcement suppose au départ des aides, des incitations, un encadrement.

L’aménagement des forêts doit être harmonisé avec l’aménagement du territoire.

Cette situation conduit à envisager l’exploitation de toutes les fonctions de la forêt et à donner à chacune d’elles un degré d’importance variable régionalement selon les activités socio-économiques dominantes.

 

- Toute activité humaine génère des déchets qui à ce jour sont plus ou moins contrôlés.

- Les déchets nucléaires sont tous gérés, stockés avec des volumes en jeu très limités.

Ils ne sont pas rejetés dans la nature et ne présentent aucun danger pour les populations.

- Les solutions définitives sont opérationnelles depuis de nombreuses années pour les parties les plus volumineuses, mais les moins radioactives. (les déchets très faiblement actifs et faiblement actifs)

- Reste la question des déchets issus des assemblages combustibles proprement dits (issus de l’usine de retraitement de la Hague) déchets qui constituent l’essentiel du débat actuel et soulèvent les peurs.

Ces derniers déchets (moyenne et forte activités) sont conditionnés essentiellement sous forme de verre, ce qui permet d’éviter tout risque de dispersion dans la nature.

Ces déchets dits ultimes, sont pour l'instant entreposés à la Hague, dans des puits d’un hall de stockage de la taille d’un grand gymnase. Pour rendre durable la gestion des déchets dangereux et limiter les surveillances à très long terme, il faut s’orienter vers le stockage définitif en profondeur.

Reste à fixer un type de terrain et le choix d’un site. Les résultats très favorables tirés du laboratoire souterrain argileux à Bure pousseraient vers cette région. Il n’y a pas urgence à choisir le site définitif. Ce choix, décision éminemment politique, doit passer par  l’acceptabilité locale et s’inscrire dans un projet de territoire complet.

 

Il faut rappeler que la priorité reste les économies d’énergies et que dans la gestion des aides, subventions dont le total n’est pas sans limite, il faut mettre ce poste en avant.

Les énergies renouvelables doivent aussi être aidées mais un tri s’impose, ne finançons pas n’importe quoi.  

Le développement des renouvelables passe surtout par le thermique direct (meilleure utilisation du bois, des déchets ménagers, industriels et agricoles, par un accroissement du solaire thermique et de la géothermie basse température et un appel important aux pompes à chaleur)

On trouverait ensuite pour la mobilité un développement des biocarburants, mais ne nous leurrons pas sur le potentiel global (faudra-t-il choisir se nourrir ou se déplacer ?)

Pour l’électricité un appoint non négligeable, mais encore limité, peut aussi être apporté en complément par ces mêmes sources thermiques (bois et déchets)

Reste la question de l’éolien et du photovoltaïque, actuellement, fortement subventionnés.

Indépendamment du coût, leur caractère intermittent limite leurs pénétrations dans notre pays où l’électricité est déjà produite avec peu de rejets de gaz carbonique.

L’argent public serait  mieux utilisé dans d’autres sources renouvelables thermiques et surtout dans les économies d’énergies.

 

Nos économies se sont développées avec une énergie bon marché dans un contexte de gaspillage.

Le résidentiel, principal poste de consommation devant l’industrie et la mobilité, est très représentatif de cette situation. Par exemple, il a fallu attendre les années 75 pour voir de véritables spécifications d’isolation des logements neufs (en association à l’époque avec le chauffage électrique seul) et ceci ne commence qu’à s’étendre aux travaux de rénovation de logements anciens.

Les économies d’énergie sont possibles dans l’habitat : à court terme à faible coût immédiat, à moyen et long termes avec des investissements significatifs, mais ces dépenses immédiates se récupèrent en gain de fonctionnement sur quelques années.

Dans tous les cas nos comportements individuels sont essentiels, les gaspillages sont bien connus.

Des économies sont possibles rapidement, par simple discipline. Leur impact, souvent positif pour la santé, sera vite significatif sur le porte-monnaie du consommateur, si le prix du pétrole se maintient au niveau actuel vers 60-70  $ le baril et encore plus s’il poursuit sa montée.