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Commission Europe


  REUNION-DEBAT AVEC ANGIE BRYAN, CONSULE DES ETATS-UNIS

« LES RELATIONS FRANCO-AMERICAINES»

CALUIRE

LE 23 JUIN 2004

A notre invitation, Madame Angie BRYAN, Consule des Etats-Unis à Lyon a bien voulu nous entretenir du sujet et répondre aux questions qui lui furent posées par un auditoire nombreux et attentif en raison de la franchise dont notre invitée a fait preuve.

Il ne faut pas juger des relations franco-américaines à l’aune du conflit irakien.

Il faut le replacer dans le contexte d’un vieux couple qui parfois « se chamaille ».
En fait, ce qui nous unit est beaucoup plus fort : démocratie et liberté 
que ce qui nous divise.

Pour preuves :

Les échanges d’étudiants entre les USA et la France sont en constante augmentation.
Le conflit irakien n’a en rien  affecté le flux d’un côté ou de l’autre.

Les relations entres les militaires américains et français au Kosovo, en Afghanistan sont étroits et efficaces. Il faut bien prendre conscience qu’une des conséquences majeures des évènements du 11 septembre aura été d’amener les américains à s’interroger sur les raisons pour lesquelles ils étaient autant détestés ; ce faisant, ils sont moins repliés sur
eux-mêmes (nombrilistes) et regardent un peu plus vers le monde extérieur
(beaucoup connaissent quelqu’un qui aura été dans les Balkans, au Proche-Orient, en Afghanistan …)

Aux questions concernant :

L’élargissement de l’Europe

Les USA souhaitent une Europe ambitieuse et efficace

L’absence de l’Amérique dans certaines régions comme le Tibet, l’Arabie Saoudite

Les USA ne peuvent être partout et tout faire en même temps.
Ils agissent selon le principe de « la boîte à outils » :

à un problème donné, on choisit un outil disponible et adapté pour le résoudre.

L’entrée de la Turquie dans l’Europe

Les USA sont plus que favorables (à cet égard, se référer aux déclarations du 
Président Bush en juin dernier à Istanbul)

Au total, Madame le consule encourage l’auditoire à placer les relations
franco-américaines sur une voie constructive en se focalisant sur les points constructifs.
A cet, égard, le mois de juin aura été riche :

  • Le D Day en Normandie,
  • Le vote à l’unanimité d’une nouvelle résolution sur l’Irak à l’ONU
  • Le sommet Europe / USA le 26 juin dernier
  • Le sommet de l’OTAN à Istanbul les 28 et 29 juin                                     

Marc MIRAY


REUNION-DEBAT AVEC PHILIPPE COCHET

« VOYAGE EN CHINE»

CALUIRE

LE 24 MAI 2004

A son retour d’un voyage en Chine effectué dans le cadre de l’IHEE (Institut des Hautes Etudes de l’Entreprise), Philippe COCHET a bien voulu nous faire part de ses impressions.

1.      La Chine en quelques chiffres

20 % de la population mondiale

une population qui vieillit (espérance de vie = 71,4 ans)

30 % de la population vit en zone urbaine

86 % d’alphabètes parmi les plus de 15 ans

56 ethnies différentes mais 94 % sont des Hams

750 millions de chinois travaillent. L’Est de la Chine est la zone principale d’activités

150 villes de plus de 1 millions d’habitants (Shangaï = 15 à 16 millions d’habitants, croissance de 3 à 400 000 par an)

2.      Quelques données sociologiques, politiques et économiques

2.1       Le poids de l’histoire est important

 A plusieurs reprises, les Chinois se sont sentis humiliés (en particulier par les japonais) et veulent se venger.

Les Chinois nous tolère, mais nous resterons toujours des étrangers.

Le Chinois possède une extraordinaire capacité d’adaptation. Face à l’obstacle, il le contourne et ne l’affronte pas.

Le Chinois est patient, méfiant, frugal

Le Chinois est très respectueux de la hiérarchie, elle est leur seule religion.

2.1       A la différence de la Russie, la Chine n’a pas rejeté le communisme

Elle a adapté la doctrine notamment en conservant un parti unique qui dicte « le pensé correcte » et le fait respecter par la force, si nécessaire.

La Chine n’est pas encore mûre pour être un pays des « Droits », de l’Homme en particulier.

L’Etat central contrôle tout ce qu’il peut, mais il est confronté à un déficit de fonctionnaires. La structuration de l’Etat et la corruption sont deux des problèmes majeurs que la Chine doit résoudre rapidement.

2.3  La Chine est devenu « L’Atelier du Monde »

Elle tourne au rythme de 8 à 10 % de croissance par an

La Chine est la destination première des capitaux étrangers (pour 100 yen, 15 sont étrangers)

Ce boom économique pose certains problèmes :

La destruction d’une économie socialiste entraîne une augmentation vertigineuse du chômage avec de terribles conséquences sociales (paupérisation, migration des zones rurales vers les mégalopoles, etc …)

Des besoins en logements énormes dont la construction accélérée peuvent expliquer en partie la pénurie mondiale d’acier.

Des déficits énergétiques qui explosent, la Chine a besoin de 3,5 millions de barils par jour ; en 2004, c’est 15 % de plus qu’en 2003, comparés au 1,5 % en Europe et 2,1 aux USA.

Le salaire moyen ne dépasse pas les 200 euros par mois. Cette faiblesse est compensée par une grande solidarité au sein des familles.

3. Conclusion

« Aller en Chine, c’est en prendre plein la figure »

Ce pays est en pleine ascension sur le plan économique, tout en restant gouverné par une dictature marxiste-léniniste.

Cette montée en puissance n’est pas sans conséquence sur le plan social car elle laisse un bon quart de la population sur le bord de la route.

Il y a donc un risque d’implosion.

Marc MIRAY

UNION-DEBAT AVEC CYRILLE DALMONT

« SANS LE DROIT COMMUNAUTAIRE, QUID DU DROIT NATIONAL ? »

CALUIRE

LE 25 FEVRIER 2004

 1.      Le droit communautaire

Le droit européen n’est pas le droit français.

Le droit communautaire se décline sous la forme de règlements, de directives et de mesures individuelles, qui en fait sont des lois (ou normes).

Ces règlements ou directives ont une valeur supérieure au droit français, voire à la Constitution (Conseil d’Etat 1989 Nicolo – Cour de Justice des Communautés Européennes Simenthal 1978 – Cour de Cassation Jacques Vabre 1974).

Les directives sont des normes assimilables aux lois-cadre, les états disposant d’un délai variable pour les adapter au droit du pays (certains pays ont mis quinze ans pour adapter certaines directives !).

A partir du moment où une directive crée un droit et que le délai est écoulé, un particulier peut recourir à ce droit après avoir épuisé les recours possibles auprès des juridictions françaises.

Pour cette raison, on peut dire que le droit communautaire a apporté des droits supplémentaires aux citoyens.

 2.      Les 4 institutions européennes

Conseil Européen

Il consiste en la réunion des chefs d’état, qui se rencontrent en général quatre fois par an.

Il donne les grandes impulsions et arbitre les conflits au sein du Conseil des Ministres
(3 fois par an).

 Conseil des Ministres

Cet organe législatif représentant les états membres siège à Bruxelles.

Il rassemble les ministres concernés par les domaines mis à l’ordre du jour.

 Parlement

Cet organe législatif  siégeant à Strasbourg comprend 736 députés élus tous les 6 ans.

 Commission

Il s’agit d’un collège de commissaires (20 en 2003) désignés par les états membres qui siège également à Bruxelles.

Autour des commissaires, travaillent 17 000 fonctionnaires qui gèrent 80 % de la vie européenne.

La Commission propose des projets législatifs aux 2 organes législatifs, soit le Conseil des Ministres et le Parlement, qui les discutent, les amendent ou les rejettent.

 Le médiateur européen a un pouvoir supérieur au médiateur français. Ses pouvoirs sont un peu plus coercitifs.

 3.      Les traités européens

Seul celui sur la monnaie unique parait fonctionner normalement.

La crise irakienne a révélé les dysfonctionnements dans le domaine de la coopération européenne.

La création d’un poste de Ministre des Affaires Etrangères proposée par la Convention Giscard pourrait remédier à ce type de crise entre les états européens qui ont parlé à plusieurs voix discordantes (la lettre des 8).

Le traité de Schengen n’est pas un droit d’origine communautaire. C’est un traité qui tout doucement est assimilé à un droit communautaire. Certains pays ne l’ayant pas signé, ils sont donc en mesure de ne pas l’appliquer.

C’est l’amorce d’une Europe à 2 vitesses.

 4.      A quoi sert l’Europe ?

A ce jour, on peut dire que l’Europe à 6 puis à 15 a contribué à préserver l’Europe occidentale de la guerre.

Ensuite, certains accords ont permis une harmonisation, voire une libéralisation du marché dans les domaines suivants :

·        la pêche

·        l’énergie,

·        les télécommunications.

Mais il reste encore beaucoup à faire et ce sont de véritables challenges et parmi ceux-ci :

·        la création de média européen,

·        l’harmonisation de la fiscalité (par le bas),

·        l’accord de tous (les 25) pour donner une qualification identique au délit d’association de malfaiteurs en relation avec le terrorisme que seule la France a adopté à ce jour.

 5.      Conclusion

On peut dire que le droit communautaire apporte au droit français « une bouffée d’oxygène » lui permettant de s’ouvrir à une approche plus moderne de la société.

 REUNION-DEBAT AVEC PHILIPPE COCHET

« VOYAGE AU PROCHE-ORIENT »

CALUIRE

LE 1ER DECEMBRE 2003

  1.      La 1ère conférence interparlementaire au Proche Orient

Ce voyage de 4 jours, à travers la Jordanie, Israël et la Palestine a été organisé, non pas par l’Assemblée Nationale, mais par la Fondation Medbridge, à l’initiative de
2 personnes : Eric ZIMMERAY (PS) et François LEOTARD, qui sont partis du constat suivant : l’Europe est absente du Proche-Orient.

140 parlementaires de la future Europe (25 pays et la Suisse) sont donc partis ensemble pour rencontrer les israéliens, les palestiniens ainsi que les jordaniens.

C’était la première fois qu’une délégation de cette importance était reçue dans cette partie du monde.

 2.      La rencontre avec le roi Abdullah de Jordanie

Il possède une vision très claire des problèmes du Proche-Orient et entretient de bonnes relations avec ses voisins malgré quelques points de tension.

Son analyse de la problématique est la suivante : « si les 2 parties sont mécontentes à la sortie de la signature d’un accord, c’est que l’accord est bon car chaque partie aura fait des concessions ».

Ayant suivi une partie de ses études aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne, sa culture arabe se conjugue avec celle de l’Occident.

Son épouse, la Reine Rania de Jordanie, palestinienne est elle aussi très modérée.

 3.      La rencontre avec les représentants israéliens

Les parlementaires ont eux-mêmes ressenti de fortes tensions lors du passage des check points entre la Cisjordanie et Israël : heures d’attente, contrôles tatillons, etc.

Après la visite de la Knesset, équivalent israélien de l’Assemblée Nationale, ils ont rencontré Ariel SHARON qui se caractérise par une inflexibilité dans ses propos.

Ariel SHARON n’a seulement accepté de recevoir la délégation européenne qu’après avoir su que Shimon PEREZ devait également les rencontrer.

Shimon PEREZ est quant à lui plus ouvert sur la possibilité de discuter concrètement avec les palestiniens.

La diaspora française implantée en Israël, a elle une véritable volonté politique d’arriver à un accord, mais pour un accord juste.

Un nouveau parti, rejetant tous les extrémismes religieux, a récemment été créé par un des rares survivants de la Shoah. Le rôle de ce parti se renforce.

4.      La rencontre avec les autorités palestiniennes

Les parlementaires n’ont pu débattre avec Ahmed QOREI, alors en cours d’habilitation pour être 1er Ministre, en raison de l’interdiction apparente de Yasser ARAFAT, mais ont pu discuter avec un autre parlementaire qui a aussi une vision très professionnelle de la situation.

La visite des Lieux Saints à Jérusalem permet de comprendre que la ville ne peut être donnée à aucune des parties car les lieux de cultes chrétiens, juifs et musulmans s’entrechoquent. Jérusalem doit donc rester ville ouverte.

 5.      Les 3 principaux enjeux du conflit

·        La démographie

Israël ne représente que 5 millions d’habitants, face aux palestiniens, qui ont eux une démographie très forte. Si ils ne mettent pas de barrière, les israéliens vont rapidement se trouver minoritaires dans leur propre pays.

C’est pourquoi si Israël n’arrive pas à redéfinir ses frontières, le temps va se retourner contre eux. La ligne verte de 1967 avait défini les frontières qui paraîtraient convenir à ce. Il semblerait que les colonies pourraient évoluer et que 97% des territoires jour occupés pourraient être rendus par Ariel SHARON (mais il s’agit de territoires sans eau).

·        L’eau

Cette denrée rare est une des principales revendications des palestiniens. En effet, dans le découpage actuel des territoires, l’eau se trouve principalement du côté israélien (plateau du Golan)

·        Les lieux de culte

Ils provoquent, notamment par leur proximité, une hypersensibilité.

Tout se joue sur une superficie 10 à 15 Kms, ce qui explique que toute initiative n’est pas simple à gérer.

Cependant, on constate une véritable volonté des peuples, côté israélien, comme côté palestinien, pour vivre en paix, qui souligne bien une rupture avec leurs dirigeants respectifs.

 6.      Le rôle de l’Europe dans la résolution du conflit israélo-palestinien

L’Europe est totalement absente dans cette partie du monde.

La présence américaine s’explique par le fait que les Etats-Unis apportent aux israéliens une certaine sécurité, alors que les palestiniens et les israéliens tentent d’attirer l’attention de l’Europe sur leur sort.

Philippe COCHET est lui-même choqué de voir que l’Europe n’est pas capable de se saisir de ce dossier, étant entendu que cela ne peut se faire sans une collaboration avec les Etats-Unis.

Deux raisons peuvent expliquer le manque de poids de l’Europe :

  •  Elle n’est pas crédible militairement car elle n’a actuellement aucun moyen d’intervenir â création d’une armée européenne (qui n’existera que du moment où tous les pays mettront la main au porte-feuille).
  •  Rendre une décision commune à 15 n’est pas chose facile â la nomination d’un ministre des affaires étrangères pourrait être une solution.

7.      La nouvelle Constitution Européenne

La réunion qui vient d’avoir lieu à Naples (3 & 4 décembre) montre les limites de la nouvelle proposition de la Constitution Européenne. Certes, elle ne fait pas l’unanimité mais c’est le moyen d’arriver à un certain nombre de compromis.

Les commissaires européens eux-mêmes pensent qu’on ne peut pas avoir un double langage : les décisions d’application prises à Bruxelles sont fondées sur les demandes des états membres, il n’est donc pas normal pour ces mêmes états de ne pas assumer politiquement les choix européens. Exemple : l’euro.

 8.      L’élargissement de l’Europe

La décision d’intégrer un/des pays au sein de la Communauté Européenne est un processus à long terme. Mais la validation se fait au cas par cas.

A titre personnel, Philippe COCHET estimerait normal que les français soient consultés, car cet engagement concerne l’ensemble des français. Or, cette décision appartient pour l’instant au Président de la République.

Les français risqueraient au travers d’un référendum de faire un amalgame et de sanctionner alors, non pas l’Europe, mais autre chose, ce qui provoquerait de fait une lourde remise en question.

Cette absence de consultation peut apparaître comme un déficit de démocratie et d’information. En effet, un des problèmes de la politique aujourd’hui réside dans la pédagogie, qui ne passe pas au niveau des médias.

Cependant, il est également bon de rappeler que les français ont élu des représentants qui sont censés prendre des décisions en leur nom.

 L’Europe à 25 devrait permettre un fonctionnement plus aisé : les votes seraient pris à la majorité et non à l’unanimité.

Certes, la présidence tournante peut paraître insignifiante. Mais en cas d’abandon de ce type de présidence et l’instauration d’une  présidence « permanente », la France aura-t-elle la patience d’attendre 10, voire 15 ans avant de décrocher ce mandat ?

 Malgré l’élargissement de la Communauté Européenne, le tandem France – Allemagne est toujours d’actualité et revient même en force. Le message a d’ailleurs bien été perçu par l’ensemble des européens.

La notion de noyau dur est incontournable car on ne peut pas attendre la volonté commune des 25 pays pour avancer.

Ce noyau dur ne s’arrête pas à la France et l’Allemagne, mais inclut l’Italie, l’Espagne et d’autres nouveaux pays entrants.

Même les Anglais viennent d’accepter la création d’un état major de réflexions opérationnelles au sein de l’Union.

Certes, la Pologne, considérée comme une « tête de pont » américaine qui risquerait de saborder la volonté européenne constitue un problème.

De plus, certains pays ont tendance à « prêcher pour leur paroisse ». Ce qui justifie l’importance de la Constitution Européenne.

 La décision des 10 pays qui rentreront dans l’Europe en 2004 a été prise en 2002.

L’incorporation de la Pologne se comprend en raison de l’histoire (attitude de l’ex-URSS …). Ce qui pose également la question : doit-on tenir compte du passé ?

La décision des 3 pays qui frappent actuellement à la porte de l’Europe (Turquie, Bulgarie, Hongrie) sera, elle, prise en 2004.

L’assistance partage l’opinion que et élargissement va trop vite.

Marc MIRAY rappelle que Françoise GROSSETETE avait proposé, à l’issue de la réunion du 29 octobre, de revenir pour débattre de l’avancement de cet élargissement, et peut-être nous dire ce qu’elle pense des conséquences de l’échec de la Conférence Intergouvernementale à Bruxelles les 12 & 13 décembre 2003.

 

REUNION-DEBAT AVEC MME GROSSETETE, DEPUTE EUROPEEN

NEUVILLE SUR SAONE

LE 13 OCTOBRE 2003


1.      Bilan sur l’Europe de 1957 à nos jours ?

 Ne jamais perdre de vue que depuis 60 ans la construction européenne a préservé l’Europe occidentale de la guerre.

C’est une valeur inestimable à laquelle s’ajoute un grand marché intérieur et un large développement de la libre circulation des personnes et des biens.

Cette notion est particulièrement perceptible chez les jeunes avec la mise en place des programmes d’échanges (Erasmus, Leonardo, etc. …)

 2.      Une Défense Européenne est-elle possible ?

Les difficultés de construire une défense européenne tiennent à un manque de confiance, en particulier des candidats des ex-pays de l’est vis à vis des capacités des membres actuels d’assurer leur défense.

Ils sont tentés de se tourner vers les U.S.A ; à terme vers la Chine, dont le  développement économique (8%) de croissance, ses fantastiques progrès scientifiques et techniques  poseront des problèmes auxquels l’Europe devra faire face.

 3.      Attitude de l’Europe vis à vis de l’Islamisme ?

Vis à vis de l’Islamisme, l’Europe devra établir et s’entendre sur des règles communes et surtout s’y tenir.

Il en sera de même sur l’immigration.






La politique des Etats-Unis au proche Orient
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